Monsieur Stéphane ELKON, Délégué Général du Gitep TICS

Objet : Box et émissions de champs électromagnétiques

Madame, Monsieur,

L’association nationale Robin des Toits, l’association PRIARTEM et le collectif des électrosensibles sont de plus en plus fréquemment alertés par leurs adhérents et sympathisants confrontés � des �« box � » d’accès � Internet et autres services qui émettent des rayonnements électro-magnétiques (ci-après REM) nonobstant la mise en oeuvre, par l’abonné, des procédures de désactivation portées � sa connaissance.

Il peut s’agir :

‐ de rayonnements qui persistent malgré la désactivation, soit au moyen d’un interrupteur externe, soit via l’interface de configuration de la box, des réseaux WIFI ;

‐ de cas de figure où ces réseaux avaient été désactivés, mais où ils se remettent � émettre � l’insu de l’utilisateur et sans intervention de sa part, suite � une coupure de courant, une mise � jour logicielle ou un autre événement indépendant de sa volonté ;

‐ de cas où l’interrupteur externe est impuissant � couper le réseau WIFI, celui-ci se réactivant malgré la pression sur le bouton ;

‐ de �« box � » dont seuls certains réseaux peuvent être coupés par l’utilisateur (WIFI domestique, WIFI communautaires), d’autres réseaux (femtocell, base DECT, autres…) restant actifs sans que l’abonné n’y puisse rien et alors même qu’il n’utilise pas le service.

Parmi les cas sur lesquels notre attention a été attirée récemment, mentionnons la boîte B&You (WIFI se remettant en marche malgré la pression sur l’interrupteur), la FreeBox qui émet � 9 V/m, soit une puissance non négligeable, alors que l’abonné a mis en oeuvre toutes les procédures de désactivation, et la livebox avec la technologie DECT CAT-IQ 2.0 ; mais encore une fois, ce ne sont que des exemples, les cas sont extrêmement divers et nombreux.

Contactés � ce sujet, les services d’assistance téléphonique des opérateurs ne sont en général d’aucun secours : ils tiennent des propos lénifiants, affirmant que �« du moment que c’est désactivé, il n’y a plus aucune émission � » ; mais la fausseté de cette affirmation est rapidement démontrée, certains abonnés possédant des appareils de mesures de champ qui mettent en évidence, de façon indiscutable, le rayonnement émis par les box. Les téléconseillers ne peuvent alors qu’avouer leur ignorance ; certains poussent l’impudence jusqu’� conseiller � l’abonné de…contacter le fabricant de la box, sans bien entendu être en mesure de lui fournir des coordonnées utiles � ce sujet !! C’est inadmissible : en mettant un équipement � la disposition de vos abonnés, vous vous en portez garants et devez pouvoir répondre � toute question le concernant.

De plus en plus de personnes sont électrosensibles, ce qui signifie que le voisinage de sources d’émission de REM leur occasionne de vives souffrances (céphalées, pertes de mémoire et de capacités cognitives et de langage, vertiges, douleurs musculaires et articulaires, insomnies) ; contrairement � ce qu’on lit trop souvent, le lien entre les souffrances de ces personnes et les REM est établi par plusieurs études publiées dans des revues scientifiques � comité de lecture ; les pouvoirs publics n’ignorent pas ce phénomène puisque l’INERIS a entamé une recherche � son sujet. D’autres personnes, de plus en plus nombreuses, n’attendent pas d’être électrosensibles et cherchent � se protéger, et � protéger leurs enfants, des rayonnements électromagnétiques, surtout ceux qui trouvent leur source dans leur propre habitation et qui émettent en continu, notamment pendant les périodes de repos. De telles préoccupations sont on ne peut plus légitimes, surtout dès lors que l’OMS a, en mai 2011, classé les radiofréquences dans leur ensemble, dans la catégorie des cancérogènes possibles (2B) et dès lors que l’ANSES admet que l’exposition aux REM a des effets sur nos organismes, notamment stress oxydatif, modification des phases du sommeil et mort des cellules (apoptose), contre lesquels chacun est fondé � vouloir se prémunir. Ces personnes sont naturellement prêtes � renoncer aux services sans fil auxquels ces REM servent de support, au bénéfice de connexions filaires.

Il devrait être possible, il serait même normal, que chacun puisse maîtriser son environnement électromagnétique, choisir précisément les réseaux et les charges auxquels il souhaite être exposé, et le cas échéant pouvoir les activer/désactiver selon les moments de la journée. Le souci, unanimement partagé, d’économies d’énergie, dont la nécessité ne peut être discutée, va dans le même sens : un réseau actif, c’est de l’électricité qui part dans l’air en permanence.

Or, cette maîtrise existe de moins en moins, � cause de la présence d’émission hors d’atteinte des abonnés, et des réactivations intempestives. Cette situation n’est pas satisfaisante et il est nécessaire d’y mettre fin.

Nous vous demandons donc :

‐ D’informer activement les abonnés sur les différents réseaux sans fil émettant � partir de leur box ;

‐ De prévoir des moyens simples et contrôlables (idéalement : interrupteur externe avec voyant de contrôle) pour les activer s’ils sont éteints par défaut, ce que nous souhaitons, sinon pour les désactiver ;

‐ Si certaines box émettent des réseaux qu’il n’est pas possible � l’abonné de désactiver seul, de l’indiquer clairement préalablement � l’achat ou � la location ;

‐ De prévoir et de maintenir au moins un type de �« box � » sur lequel il est possible de désactiver toutes les sources d’émission ; ce type de box pourra notamment être recommandé aux personnes électrosensibles ;

‐ De vous procurer les informations utiles pour la désactivation des réseaux auprès des fabricants de box, afin de pouvoir les mettre � la disposition de vos téléconseillers ; au pire, de donner � ceux-ci des coordonnées fiables permettant aux abonnés de les contacter utilement ;

‐ De mettre � la disposition de nos associations et des possesseurs de box une fiche récapitulant les instructions de désactivation des REM pour les différentes box que vous proposez ; ‐ Enfin, pour ceux qui devraient utiliser des équipements sans fil (WIFI, DECT…), d’implémenter les protocoles permettant une régulation de la puissance d’émission et la non-émission pendant la veille (type Eco DECT +)

Nous vous remercions de nous faire connaître votre position sur ces différentes demandes, dans le délai de 2 mois � compter de la réception de ce courrier. Vos réponses, que nous transmettrons � nos adhérents et sympathisants, seront un excellent indice de l’intérêt que vous portez réellement � la satisfaction de vos clients, indépendamment des sources de profit qu’ils représentent pour vous.

Vous engager dans cette démarche est également dans l’intérêt de vos téléconseillers qui, sinon, ne pourront plus faire face �  un flux croissant de sollicitations auxquelles ils ne pourront pas répondre. Informer en amont et permettre � vos abonnés d’agir est une démarche gagnante et durable.

En l’absence de réponse, nous saisirons officiellement la direction générale de la répression des fraudes et l’ARCEP de ces difficultés, sans préjudices de procédures judiciaires pour tromperie et administration de substances nuisibles.

Dans cette attente, et en vous renouvelant l’expression de nos préoccupations, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de toute notre considération.

Pour l’association Robin des Toits ; l’association PRIARTEM et le collectif des électrosensibles,

Etienne CENDRIER, Porte-parole national Robin des Toits